Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 43 trouvées

  1. Question n° 0677S posée par M. Denis Detcheverry

    Avenir de la pêche à Saint-Pierre-et-Miquelon

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et à la ruralité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0088S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Réglementation de la pêche de loisir

    Réponse du Porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0472S posée par M. Daniel Laurent

    Réforme des organisations professionnelles du secteur de la pêche maritime

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1323S posée par M. Alain Houpert

    Épandages aériens de produits phytopharmaceutiques

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1357S posée par Mme Anne-Marie Escoffier

    Régime d'imposition de la filière équine

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 1569S posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

    Gestion collective des droits de pêche

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0481S posée par M. Michel Doublet

    Complexité réglementaire afférente aux déclarations sociales des employeurs agricoles

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible