Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 14024 posée par M. Michel Doublet

Conséquences des hausses de fioul sur les entreprises agricoles et de pêche

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

07/10/2004
Pertinence
Question n° 23768 posée par M. Michel Doublet

Situation des pêcheurs du littoral charentais

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

29/06/2006
Pertinence
Question n° 02429 posée par M. Michel Doublet

Situation des marins pêcheurs face à la hausse des prix du gazole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

08/11/2007
Pertinence
Question n° 23625 posée par M. Michel Doublet

Transport de matières premières d'origine animale et procédure de nettoyage

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

31/05/2012
Pertinence
Question n° 02540 posée par M. Michel Doublet

Producteurs de lait

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

18/10/2012
Pertinence