Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

Question n° 1034S posée par M. Bernard Buis

Rapprochement entre Pôle emploi et Cap emploi au 1er janvier 2021

Réponse du Ministère du travail

05/12/2019
Pertinence
Question n° 0786G posée par Mme Patricia Schillinger

Initiative « Duoday »

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

17/05/2019
Pertinence
Question n° 10178 posée par M. Jean-Yves Roux

Avenir des associations gestionnaires des organismes de placement spécialisés

Réponse du Ministère du travail

25/04/2019
Pertinence
Question n° 09278 posée par M. Alain Fouché

Accidentés de la vie et handicapés en milieu professionnel

Réponse du Ministère du travail

07/03/2019
Pertinence
Question n° 0599S posée par M. Philippe Mouiller

Conséquences de la réforme de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés

Réponse du Ministère du travail

17/01/2019
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 18301 posée par M. Daniel Chasseing

Emploi des personnes handicapées

La question est caduque

15/10/2015
Pertinence
Question n° 14761 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Reconnaissance effective de la dyspraxie comme handicap

La question est caduque

05/02/2015
Pertinence
Question n° 20956 posée par M. Thierry Foucaud

Situation des personnels sous contrats aidés (contrats d'accompagnement dans l'emploi et contrats uniques d'insertion)

La question est caduque

17/11/2011
Pertinence
Question n° 19702 posée par Mme Christiane Demontès

Concertation avec Cap emploi

La question est caduque

28/07/2011
Pertinence
Question n° 17141 posée par M. Antoine Lefèvre

Difficultés des structures Cap emploi

La question est caduque

10/02/2011
Pertinence