Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 38 trouvées

Question n° 09461 posée par M. Marc Daunis

Avenir de l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

09/07/2009
Pertinence
Question n° 09464 posée par Mme Samia Ghali

Avenir de l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

09/07/2009
Pertinence
Question n° 09833 posée par M. Robert Tropeano

Pôle emploi

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

30/07/2009
Pertinence
Question n° 10041 posée par M. Alain Fauconnier

Fonctionnement du Pôle emploi

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

03/09/2009
Pertinence
Question n° 11760 posée par M. André Vantomme

Fermeture des permanences de Pôle emploi dans le département de l'Oise

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

21/01/2010
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 17282 posée par M. Yves Détraigne

Bon fonctionnement de Pôle emploi

La question est caduque

16/07/2020
Pertinence
Question n° 19656 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Situation des missions locales

La question est caduque

17/12/2020
Pertinence
Question n° 21228 posée par Mme Agnès Canayer

Missions locales pour la prescription des contrats parcours emploi compétences

La question est caduque

04/03/2021
Pertinence
Question n° 1586S posée par Mme Frédérique Puissat

Exonération de taxe sur les salaires pour les groupements d'intérêt public des maisons de l'emploi

La question est caduque

11/03/2021
Pertinence