Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

  1. Question n° 0705S posée par M. Henri Belcour

    Mesures envisagées en faveur de la production ovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0141S posée par M. Louis Minetti

    Elargissement du marché commun et protection des producteurs français

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0189S posée par M. Adrien Gouteyron

    Difficultés de l'élevage ovin français

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0190S posée par M. Louis Brives

    Versement de l'aide en faveur des éleveurs de veaux

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0088S posée par M. Marcel Bony

    Critères d'attribution de la prime à la vache allaitante

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0384S posée par M. Christian Poncelet

    Suppression des montants compensatoires

    La question a été retirée

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0723S posée par M. Louis Minetti

    Conséquences de l'affaire du "Rainbow Warrior" pour les éleveurs français

    La question est caduque

    Pertinence Forte