Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

  1. Question n° 08291 posée par M. Jean Cluzel

    Non dévaluation du franc vert: situation des éleveurs d'ovins

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 08292 posée par M. Jean Cluzel

    Production ovine: fixation des prix de soutien

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 08399 posée par M. Jean Cluzel

    Concurrence entre les producteurs français et les producteurs britanniques de viande ovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 08548 posée par M. Jean Cluzel

    Début de la campagne communautaire pour la viande ovine le 1er janvier et non le 1er avril de chaque année

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 08550 posée par M. Jean Cluzel

    Acompte sur la prime compensatrice à la brebis

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0013A posée par M. Jean Cluzel

    Situation économique du secteur de l'élevage

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 22787 posée par M. Jean Cluzel

    Prime aux bovins mâles

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0032A posée par M. Jean Cluzel

    Politique du Gouvernement dans le secteur des productions animales

    La question est caduque

    Pertinence Forte