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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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87 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 84 trouvées

  1. Question n° 19041 posée par M. Marcel Vidal

    Réforme de l'organisation commune de marché pour l'huile d'olive

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24247 posée par M. Bernard Murat

    Échec des négociations de l'OMC

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03660 posée par M. Bernard Piras

    Mesures en faveur de la trufficulture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03725 posée par M. Jean Besson

    Relance de la production de la truffe

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03780 posée par Mme Évelyne Didier

    Crise arboricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0276S posée par M. Gérard Roujas

    Suppression de l'aide européenne à la filière du chanvre

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15383 posée par Mme Annick Billon

    Soutien à la filière palmipèdes gras

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 27466 posée par M. Bruno Belin

    Dépendance française dans la production de blé

    La question est caduque

    Pertinence Faible