Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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112 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 109 trouvées

  1. Question n° 15819 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Position gouvernementale face aux demandes d'adhésion à la CEE

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00047 posée par M. Dominique Leclerc

    Application de la réforme de la PAC aux truffiers

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09989 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Fraudes subies par l'Union européenne

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 12753 posée par M. Michel Moreigne

    Effet de la monnaie unique européenne pour l'agriculture française

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00419 posée par M. Paul Girod

    Planteurs de betteraves de l'Aisne

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0276S posée par M. Gérard Roujas

    Suppression de l'aide européenne à la filière du chanvre

    La question a été transformée.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 15383 posée par Mme Annick Billon

    Soutien à la filière palmipèdes gras

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 27466 posée par M. Bruno Belin

    Dépendance française dans la production de blé

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne