Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

Question n° 23303 posée par Mme Vivette Lopez

Meilleure protection pour les producteurs de bananes

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

29/09/2016
Pertinence
Question n° 21202 posée par M. Jean-Noël Guérini

Ressources en glands et châtaignes

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

14/04/2016
Pertinence
Question n° 0530S posée par M. Georges Labazée

Compétitivité des entreprises de la filière maïs doux

Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

25/07/2013
Pertinence
Question n° 10113 posée par M. Roland Courteau

Remboursement des aides aux plans de campagne de fruits et légumes

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

17/09/2009
Pertinence
Question n° 20554 posée par M. Bernard Piras

Aide à la surface pour les producteurs de fruits à coque

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

24/11/2005
Pertinence