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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 24120 posée par M. Louis Minetti
Horticulture: politique énergétique
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 24634 posée par M. Louis Brives
Politique agricole
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 01472 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Développement de l'exploitation de bio-éthanol dans la CEE
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0147G posée par M. Michel Sordel
Régime communautaire applicable à l'éthanol
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 17990 posée par M. Emmanuel Hamel
Utilisation de biocarburants en agriculture
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 05206 posée par M. Daniel Percheron
Revendications des betteraviers français
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0146A posée par M. Michel Souplet
Evolution de la politique agricole commune
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22708 posée par M. Jacques Mossion
Composition de l'essence et du gasoil
La question est caduque
Pertinence