Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 19065 posée par M. Thierry Foucaud

    Programme européen d'aide aux plus démunis

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19326 posée par M. Pierre Bordier

    Sauvegarde du programme européen d'aide aux plus démunis

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19508 posée par M. Marc Massion

    Conséquences de la réduction du programme européen d'aide aux plus démunis

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19587 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Avenir du programme européen d'aide alimentaire

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 19599 posée par M. Yves Chastan

    Maintien du programme européen d'aide aux plus démunis

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21452 posée par Mme Odette Duriez

    Devenir du programme européen d'aide aux plus démunis

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 21773 posée par Mme Patricia Schillinger

    Libéralisation de droits de plantation

    La question est caduque

    Pertinence Faible