Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
685 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 661 trouvées
-
Question n° 00118 posée par M. Philippe Marini
Marché de la pomme de terre
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 16428 posée par M. Daniel Reiner
Mise en place de la réforme de la PAC : droits à paiement unique
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 16429 posée par M. Daniel Reiner
Mise en place de la réforme de la PAC : conditionnalité
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 17119 posée par M. Michel Sergent
Productions agricoles biologiques
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 17152 posée par M. Alex Türk
Simplification des procédures administratives agricoles européennes
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 24 trouvées
-
Question n° 17732 posée par M. Claude Bertaud
Mise aux normes de bâtiments d'élevage
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 21452 posée par Mme Odette Duriez
Devenir du programme européen d'aide aux plus démunis
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21773 posée par Mme Patricia Schillinger
Libéralisation de droits de plantation
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23461 posée par M. Alain Fauconnier
Réforme des zones agricoles défavorisées
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 09217 posée par M. Jean-Michel Baylet
Soutien à la filière prunicole
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence