Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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87 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 85 trouvées

Question n° 20437 posée par M. Sebastien Pla

Utilisation des programmes de soutien européens pour les viticulteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

04/02/2021
Pertinence
Question n° 18263 posée par M. Daniel Laurent

Maintien du régime des autorisations de plantation de vignes au-delà de 2030

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

15/10/2020
Pertinence
Question n° 17745 posée par M. Yves Détraigne

Système de régulation de la plantation des vignes

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

10/09/2020
Pertinence
Question n° 17008 posée par M. Hervé Gillé

Secteur viti-vinicole, Covid-19 et moyens de FranceAgriMer

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

02/07/2020
Pertinence
Question n° 16893 posée par M. Hervé Gillé

Pour un engagement national en faveur de la filière viti-vinicole à l'échelle européenne

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

25/06/2020
Pertinence