Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 23303 posée par Mme Vivette Lopez

    Meilleure protection pour les producteurs de bananes

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08085 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Crise conjoncturelle de la filière française de production d'ail

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0530S posée par M. Georges Labazée

    Compétitivité des entreprises de la filière maïs doux

    Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10113 posée par M. Roland Courteau

    Remboursement des aides aux plans de campagne de fruits et légumes

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02616 posée par M. Marcel Rainaud

    Modalités d'affectation de « l'enveloppe tomate »

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 09217 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Soutien à la filière prunicole

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible