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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 25 trouvées
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Question n° 02432 posée par M. Michel Doublet
Reconduction des contrats « MAE rotationnelle »
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 03725 posée par M. Jean Besson
Relance de la production de la truffe
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 04847 posée par M. Gérard Bailly
Suppression de l'aide européenne à la filière chanvre
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 10207 posée par M. Michel Doublet
Délais de paiement des mesures agro-environnementales territorialisées
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 13949 posée par M. Yves Chastan
Aides pour le développement de l'agriculture biologique
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 28216 posée par M. Pierre Laurent
Rapport de la Cour des comptes européenne sur les dépenses de l'Union européenne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28218 posée par M. Yves Détraigne
Place des arbres et des haies en agriculture
La question est caduque
Pertinence