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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 22 trouvées
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Question n° 11012 posée par M. Henri Caillavet
Viande de porc: mise en place d'un cours plancher
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 12633 posée par M. Yves Le Cozannet
Elevage du porc: respect de la préférence communautaire
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 12739 posée par M. André Rabineau
CEE et marché de la viande ovine
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 12780 posée par M. Jean Cluzel
Suppression des montants compensatoires
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 12782 posée par M. Jean Cluzel
Réexamen global de certaines dérogations accordées au niveau de la CEE
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 07491 posée par M. Albert Voilquin
Devenir du cheptel bovin européen
La question est caduque
Pertinence