Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

Question n° 0110A posée par M. Jacques Durand

Négociations européennes sur le marché des ovins

Réponse du ministère : Agriculture

05/06/1985
Pertinence
Question n° 0082A posée par M. Jean Cluzel

Sauvegarde et promotion des productions animales

Réponse du ministère : Agriculture

20/04/1985
Pertinence
Question n° 0078A posée par M. Jacques Eberhard

Problèmes de l'agriculture française

Réponse du ministère : Agriculture

17/04/1985
Pertinence
Question n° 0162A posée par M. Jean Huchon

Mesures de soutien du marché de la viande

Réponse du ministère : Agriculture

08/06/1984
Pertinence
Question n° 0047A posée par M. Jean Cluzel

Position du Gouvernement en matière de fixation des prix des productions animales pour la campagne 1983-1984

Réponse du ministère : Agriculture

06/05/1983
Pertinence

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 0032A posée par M. Jean Cluzel

Politique du Gouvernement dans le secteur des productions animales

La question est caduque

30/09/1993
Pertinence
Question n° 0013A posée par M. Jean Cluzel

Situation économique du secteur de l'élevage

La question est caduque

30/04/1992
Pertinence
Question n° 0035A posée par M. Marcel Daunay

Mise en place d'un plan d'urgence pour les éleveurs

La question est caduque

03/10/1991
Pertinence
Question n° 0036A posée par M. Michel Souplet

Situation de l'agriculture et de l'élevage

La question est caduque

03/10/1991
Pertinence
Question n° 0146A posée par M. Michel Souplet

Evolution de la politique agricole commune

La question est caduque

07/05/1987
Pertinence

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