Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 10863 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Formation des masseurs-kinésithérapeutes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/03/2014
Pertinence
Question n° 10932 posée par M. Yves Détraigne

Réforme de la formation des masseurs-kinésithérapeutes

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

20/03/2014
Pertinence
Question n° 11082 posée par Mme Françoise Férat

Niveau de formation des masseurs-kinésithérapeutes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

27/03/2014
Pertinence
Question n° 13708 posée par M. Yves Détraigne

Formation initiale des masseurs-kinésithérapeutes

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

13/11/2014
Pertinence
Question n° 00011 posée par Mme Françoise Férat

Tirage au sort dans les universités

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

06/07/2017
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 16951 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Conditions d'inscription à l'université des néobacheliers

La question est caduque

25/06/2015
Pertinence
Question n° 20403 posée par Mme Françoise Férat

Cursus universitaire des étudiants en santé post-réforme

La question est caduque

04/02/2021
Pertinence
Question n° 20582 posée par M. Hervé Maurey

Application de la réforme de l'accès aux études de médecines

La question est caduque

11/02/2021
Pertinence
Question n° 21221 posée par M. Jean-François Longeot

Refonte du premier cycle des études de médecine

La question est caduque

04/03/2021
Pertinence