Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 00625 posée par M. Hervé Maurey

    Sensibilisation des étudiants en médecine à la fin de vie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01147 posée par M. Marcel Rainaud

    Évolution du métier de sage-femme

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05014 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Généralisation de la PACES comme voie d'accès aux IFMK

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 06075 posée par M. Antoine Lefèvre

    Réforme de la formation de masseur-kinésithérapeute

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06463 posée par M. Alain Fauconnier

    Réforme de la formation initiale des masseurs kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10978 posée par M. Marcel Rainaud

    Reconnaissance de la formation des masseurs-kinésithérapeutes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25033 posée par M. Hubert Falco

    Numérus clausus insuffisant pour la faculté de médecine d'Aix-Marseille

    La question est caduque

    Pertinence Faible