Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

Question n° 02301 posée par M. Jean-Vincent Placé

Professions de santé en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

04/10/2012
Pertinence
Question n° 00625 posée par M. Hervé Maurey

Sensibilisation des étudiants en médecine à la fin de vie

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

12/07/2012
Pertinence
Question n° 23794 posée par M. Jean-Vincent Placé

Professions de santé en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

28/06/2012
Pertinence

Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 38 trouvées

Question n° 25636 posée par M. Jean-Claude Tissot

Dysfonctionnements de la réforme de l'accès aux études de santé

La question est caduque

02/12/2021
Pertinence
Question n° 24335 posée par M. Daniel Gremillet

Capacités d'accueil en deuxième année pour les étudiants en parcours d'accès spécifique santé et licence accès santé

La question est caduque

09/09/2021
Pertinence
Question n° 23939 posée par Mme Sylviane Noël

Réforme du premier cycle des études de médecine et désert médicaux

La question est caduque

22/07/2021
Pertinence
Question n° 23565 posée par M. Henri Cabanel

Réforme de l'accès aux études de santé

La question est caduque

01/07/2021
Pertinence
Question n° 23240 posée par M. Bruno Belin

Donner une chance aux futurs médecins

La question est caduque

10/06/2021
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses