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78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 74 trouvées

  1. Question n° 04304 posée par M. Philippe Richert

    Congés d'allaitement pour les jeunes mères de famille

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06628 posée par M. Emmanuel Hamel

    Création d'une prestation d'accueil du jeune enfant

    Réponse du Ministère délégué à la famille

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0257S posée par M. Bruno Sido

    Chèque emploi service pour l'emploi d'assistantes maternelles

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08393 posée par Mme Yolande Boyer

    Mise en oeuvre de la prestation d'accueil du jeune enfant dans le cas de naissances multiples

    Réponse du Ministère délégué à la famille

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09994 posée par M. Jean Pépin

    Politique familiale relative aux familles ayant des enfants issus de naissances multiples

    Réponse du Ministère délégué à la famille

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26730 posée par Mme Colette Mélot

    Pénurie de places d'accueil pour la petite enfance

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 28053 posée par Mme Annie Le Houerou

    Garantie de rémunérations des assistantes maternelles

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 28126 posée par M. Henri Cabanel

    Assistantes maternelles impayées

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10385 posée par M. Philippe Mouiller

    Difficultés financières rencontrées par les micro-crèches

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

    Pertinence Faible