Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 48 trouvées

Question n° 06386 posée par M. Michel Dagbert

Financement du plan mercredi

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

26/07/2018
Pertinence
Question n° 05786 posée par Mme Françoise Cartron

Financement du « plan mercredi »

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

21/06/2018
Pertinence
Question n° 02972 posée par M. Bernard Fournier

Taux d'encadrement réglementaires pour les activités périscolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

01/02/2018
Pertinence
Question n° 02637 posée par Mme Françoise Cartron

Devenir des activités pédagogiques complémentaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

28/12/2017
Pertinence
Question n° 02460 posée par M. Claude Nougein

Temps d'activités périscolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

14/12/2017
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25908 posée par Mme Françoise Cartron

Pérennisation du fonds de soutien aux communes dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires

La question est caduque

08/06/2017
Pertinence
Question n° 21238 posée par M. Yves Détraigne

Taux d'encadrement des accueils de loisirs périscolaires

La question est caduque

14/04/2016
Pertinence
Question n° 18808 posée par M. Jean-Claude Requier

Répartition intercommunale des charges périscolaires pour les élèves non-résidents de la commune d'accueil

La question est caduque

12/11/2015
Pertinence