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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

1. Question n° 02972 posée par M. Bernard Fournier

   Taux d'encadrement réglementaires pour les activités périscolaires

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   01/02/2018

   Pertinence

2. Question n° 12409 posée par Mme Françoise Cartron

   Formations reconnues équivalentes au BAFA et au BAFD

   Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

   03/07/2014

   Pertinence

3. Question n° 07449 posée par M. Michel Doublet

   Projet de décret visant à assouplir les taux d'encadrement des activités périscolaires

   Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

   18/07/2013

   Pertinence

4. Question n° 04660 posée par M. Michel Doublet

   Réforme des rythmes à l'école primaire et études surveillées

   Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

   14/02/2013

   Pertinence

5. Question n° 04673 posée par Mme Françoise Cartron

   Assouplissement des conditions d'encadrement et financement des activités périscolaires

   Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

   14/02/2013

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 24554 posée par Mme Annick Billon

   Taux d'encadrement dans les structures d'accueil des enfants dans les structures collectives

   La question est caduque

   29/12/2016

   Pertinence