Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
-
Question n° 02972 posée par M. Bernard Fournier
Taux d'encadrement réglementaires pour les activités périscolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 12409 posée par Mme Françoise Cartron
Formations reconnues équivalentes au BAFA et au BAFD
Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 07449 posée par M. Michel Doublet
Projet de décret visant à assouplir les taux d'encadrement des activités périscolaires
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 04660 posée par M. Michel Doublet
Réforme des rythmes à l'école primaire et études surveillées
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 04673 posée par Mme Françoise Cartron
Assouplissement des conditions d'encadrement et financement des activités périscolaires
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 24554 posée par Mme Annick Billon
Taux d'encadrement dans les structures d'accueil des enfants dans les structures collectives
La question est caduque
Pertinence