Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 45 trouvées

  1. Question n° 02433 posée par M. Yves Détraigne

    Réforme des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02091 posée par M. Jean-François Husson

    Accueil des enfants en situation de handicap sur les temps extra-scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02141 posée par M. Édouard Courtial

    Plan mercredi

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01683 posée par M. Jean Louis Masson

    Possibilité pour une commune de fixer des tarifs différents pour les activités périscolaires

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01183 posée par M. Jean Louis Masson

    Compensation financière de la modification des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25908 posée par Mme Françoise Cartron

    Pérennisation du fonds de soutien aux communes dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 18808 posée par M. Jean-Claude Requier

    Répartition intercommunale des charges périscolaires pour les élèves non-résidents de la commune d'accueil

    La question est caduque

    Pertinence Très faible