Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 0848S posée par M. Bernard Angels

Conditions de recouvrement de la taxe sur les nuisances aériennes concernant Roissy

Réponse du Ministère délégué au tourisme

27/10/2005
Pertinence
Question n° 22475 posée par M. Charles Gautier

Plan de gêne sonore de l'aéroport Nantes-Atlantique

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

30/03/2006
Pertinence
Question n° 1110S posée par M. Christian Cambon

Aide financière à l'insonorisation des logements compris dans le plan de gêne sonore de Paris-Orly.

Réponse du Ministère délégué au tourisme

07/09/2006
Pertinence
Question n° 09609 posée par M. Jean-Marie Bockel

Nuisances sonores aériennes

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

05/12/2013
Pertinence
Question n° 09624 posée par Mme Catherine Troendlé

Aide à l'insonorisation des riverains d'aéroports

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

05/12/2013
Pertinence