Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 08022 posée par M. Franck Menonville

    Assurance décennale et filière photovoltaïque

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0164G posée par M. Franck Menonville

    Accompagnement des artisans face à la crise énergétique

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02465 posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Conjugaison des chocs de demande et d'offre sur le marché des granulés et du bois de chauffage

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 12051 posée par M. Jackie Pierre

    Annonces fiscales et préoccupations des entreprises du secteur du bâtiment et des travaux publics

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11809 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Fiscalité du secteur du bâtiment et des travaux publics

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11944 posée par M. Rachel Mazuir

    Pratiques commerciales des professionnels de la rénovation énergétique

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 10188 posée par M. Rachel Mazuir

    Pratiques commerciales des professionnels de la rénovation énergétique

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne