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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 43 trouvées
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Question n° 02656 posée par M. Michel Savin
Conséquenses de la directive « nitrates en zones vulnérables » chez les éleveurs laitiers
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 21817 posée par Mme Gisèle Printz
Conséquences du 5ème programme directive « nitrates » pour la Lorraine
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 06850 posée par M. Louis Souvet
Programme de maîtrise des pollutions liées aux effluents d'élevages
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
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Question n° 06520 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Impact pour les élevages de petite taille du classement de la région Nord - Pas-de-Calais en zone vulnérable
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
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Question n° 05988 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Plan de maîtrise des pollutions liées aux effluents d'élevage
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 34864 posée par M. Claude Huriet
Mise en oeuvre du plan de maîtrise des pollutions d'origine agricole
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 34144 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Application du programme national de maîtrise des pollutions d'origine agricole dans le département du Calvados
La question est caduque
Pertinence