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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 43 trouvées

  1. Question n° 19060 posée par M. Claude Saunier

    Crédits affectés au programme de maîtrise des pollutions agricoles

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20851 posée par M. Jean Bizet

    Financement du programme de maîtrise des pollutions d'origine agricole (PMPOA)

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 20852 posée par M. Michel Moreigne

    Financement du programme de maîtrise des pollutions d'origine agricole (PMPOA)

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 01834 posée par M. Marcel Vidal

    Menace des nitrates sur l'eau potable

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03671 posée par M. Serge Mathieu

    Programme de maîtrise des pollutions agricoles (PMPOA)

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 34144 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Application du programme national de maîtrise des pollutions d'origine agricole dans le département du Calvados

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 34864 posée par M. Claude Huriet

    Mise en oeuvre du plan de maîtrise des pollutions d'origine agricole

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible