Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 43 trouvées

Question n° 19060 posée par M. Claude Saunier

Crédits affectés au programme de maîtrise des pollutions agricoles

Réponse du ministère : Agriculture

28/11/1996
Pertinence
Question n° 20851 posée par M. Jean Bizet

Financement du programme de maîtrise des pollutions d'origine agricole (PMPOA)

Réponse du ministère : Agriculture

27/02/1997
Pertinence
Question n° 20852 posée par M. Michel Moreigne

Financement du programme de maîtrise des pollutions d'origine agricole (PMPOA)

Réponse du ministère : Agriculture

27/02/1997
Pertinence
Question n° 01834 posée par M. Marcel Vidal

Menace des nitrates sur l'eau potable

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

24/07/1997
Pertinence
Question n° 03671 posée par M. Serge Mathieu

Programme de maîtrise des pollutions agricoles (PMPOA)

Réponse du ministère : Agriculture

23/10/1997
Pertinence