Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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166 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 163 trouvées

Question n° 30485 posée par M. Roland Courteau

Alimentation et nutrition humaine

Réponse du ministère : Santé

18/01/2001
Pertinence
Question n° 33992 posée par M. Emmanuel Hamel

Lutte contre l'obésité

Réponse du ministère : Santé

21/06/2001
Pertinence
Question n° 00010 posée par M. Emmanuel Hamel

Prévention de l'obésité infantile par l'allaitement des nouveau-nés

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

04/07/2002
Pertinence
Question n° 02320 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Comportements alimentaires des enfants

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

12/09/2002
Pertinence
Question n° 05050 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan du programme de lutte contre le diabète

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

26/12/2002
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 24340 posée par M. Bernard Murat

Plan national nutrition santé

La question est caduque

07/09/2006
Pertinence
Question n° 14613 posée par M. Alain Fauconnier

Charte de l'industrie alimentaire et des médias télévisés sur la nutrition

La question est caduque

29/07/2010
Pertinence
Question n° 24888 posée par M. Alain Milon

Programme national nutrition santé

La question est caduque

02/02/2017
Pertinence