Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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187 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 184 trouvées

  1. Question n° 28479 posée par M. René Tinant

    Personnel auxiliaire des PTT: situation

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 33140 posée par M. Marcel Souquet

    PTT: organisation du travail et des services

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 34625 posée par M. Serge Boucheny

    Sanctions à l'encontre d'employés des PTT

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 02440 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    PTT: statut des aides techniciens des installations

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 01490 posée par M. Francis Palmero

    Receveurs-distributeurs des PTT

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 28582 posée par M. Jean Cluzel

    Déroulement du reclassement des vérificateurs des PTT

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 04671 posée par M. Pierre Brantus

    Suppression de certains avantages au personnel en retraite des PTT

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  3. Question n° 24968 posée par M. Daniel Hoeffel

    Conditions d'application de la péréquation aux retraités

    La question est caduque

    Pertinence Faible