Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

Question n° 1733G posée par M. Philippe Folliot

Impacts de la crise sanitaire sur les grands événements sportifs à venir en France

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

18/03/2021
Pertinence
Question n° 0823G posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

Avenir et moyens du ministère du sport

Réponse du Ministère des sports

07/06/2019
Pertinence
Question n° 03299 posée par M. Xavier Iacovelli

Jeux olympiques et paralympiques 2024 et charte d'insertion Solideo

Réponse du Ministère des sports

15/02/2018
Pertinence
Question n° 03171 posée par M. Michel Laugier

Certificat médical obligatoire pour la pratique du golf

Réponse du Ministère des sports

08/02/2018
Pertinence
Question n° 1057S posée par M. Claude Bérit-Débat

Meilleure promotion de l'handisport

Réponse du Ministère des sports

14/10/2010
Pertinence

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 27 trouvées

Question n° 27895 posée par M. Yves Bouloux

Absence des sportifs porteurs de trisomie aux jeux paralympiques de 2024

La question est caduque

05/05/2022
Pertinence
Question n° 27097 posée par M. Cédric Perrin

Passe sanitaire et modalités de résiliation des abonnements sportifs

La question est caduque

03/03/2022
Pertinence
Question n° 26302 posée par M. Yves Détraigne

Application du passe vaccinal aux compétitions sportives

La question est caduque

20/01/2022
Pertinence
Question n° 26126 posée par Mme Brigitte Lherbier

Jauges dans les enceintes sportives

La question est caduque

13/01/2022
Pertinence
Question n° 25157 posée par M. Cédric Perrin

Passe sanitaire et modalités de résiliation des abonnements sportifs

La question est caduque

28/10/2021
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses