Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 10406 posée par Mme Catherine Dumas

Ouvrir le bénéfice de prestations aux handisportifs scolarisés en école libre

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

16/05/2019
Pertinence
Question n° 03299 posée par M. Xavier Iacovelli

Jeux olympiques et paralympiques 2024 et charte d'insertion Solideo

Réponse du Ministère des sports

15/02/2018
Pertinence
Question n° 0020G posée par Mme Dominique Gillot

Jeux paralympiques

Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

14/09/2012
Pertinence
Question n° 21233 posée par M. Michel Savin

Les épreuves d'handisport dans les émissions télévisées

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

01/12/2011
Pertinence
Question n° 21087 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Couverture médiatique des jeux paralympiques

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

24/11/2011
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 27895 posée par M. Yves Bouloux

Absence des sportifs porteurs de trisomie aux jeux paralympiques de 2024

La question est caduque

05/05/2022
Pertinence
Question n° 25019 posée par M. Laurent Somon

Sport et personnes en situation de handicap

La question est caduque

21/10/2021
Pertinence
Question n° 24285 posée par Mme Sylviane Noël

Problèmes d'accès aux remontées mécaniques pour les handisportifs pratiquant le ski

La question est caduque

02/09/2021
Pertinence
Question n° 20669 posée par Mme Sylviane Noël

Problèmes d'accès aux remontées mécaniques pour les handisportifs pratiquant le ski

La question est caduque

11/02/2021
Pertinence