Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

0 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 19171 posée par M. Laurent Lafon

    Associations de sport amateur bénéficiaires de la taxe prélevée sur les cessions de droits de diffusion télévisuelle

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 19443 posée par Mme Else Joseph

    Situation délicate des associations et clubs bénévoles en raison du confinement

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 20676 posée par M. François Bonhomme

    Gestion de la crise sanitaire pour les activités de plein air

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 21629 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Avenir des clubs sportifs

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 25626 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Plan pour la survie des fédérations sportives, des clubs et associations affiliées

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

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