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558 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 374 trouvées
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Question n° 1264S posée par M. Akli Mellouli
Projet de navettes fluviales franciliennes de transport de passagers
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 0879G posée par M. Olivier Cadic
Espionnage de parlementaires par la Chine
Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement
Pertinence
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Question n° 1247S posée par Mme Corinne Narassiguin
Risque d'augmentation de la surpopulation carcérale durant les jeux Olympiques
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 11278 posée par Mme Catherine Dumas
Recours encadré aux auto-entrepreneurs dans les métiers en tension comme l'hôtellerie et la restauration
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 1199S posée par Mme Marie-Arlette Carlotti
Étudiants expulsés de leurs logements pour les jeux Olympiques et Paralympiques
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 184 trouvées
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Question n° 11452 posée par Mme Florence Lassarade
Densité carcérale et conditions de travail des agents de l'administration pénitentiaire
En attente de réponse du Ministère de la justice
Pertinence
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Question n° 11464 posée par Mme Catherine Belrhiti
Densité carcérale dans les prisons françaises
En attente de réponse du Ministère de la justice
Pertinence
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Question n° 11502 posée par Mme Laure Darcos
Retraite des sportifs de haut niveau
En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 11514 posée par M. Christian Bilhac
Urgence face à la densité carcérale et à la crise du personnel pénitentiaire
En attente de réponse du Ministère de la justice
Pertinence
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Question n° 11552 posée par M. Hervé Maurey
Préparation territoriale des dispositifs de sécurité en amont des jeux Olympiques et Paralympiques 2024
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence