Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 2095S posée par M. Thierry Meignen

Accession en master

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

27/01/2022
Pertinence
Question n° 2238G posée par Mme Monique de Marco

Bilan du ministère sur le quinquennat et financement des universités

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

20/01/2022
Pertinence
Question n° 17848 posée par M. Yves Détraigne

Rentrée universitaire 2020 à l'heure du Covid-19

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

17/09/2020
Pertinence
Question n° 13686 posée par M. Claude Raynal

Transparence des algorithmes de sélection des étudiants

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

02/01/2020
Pertinence
Question n° 08310 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Impacts du « plan étudiants »

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

20/12/2018
Pertinence