Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 65 trouvées
-
Question n° 16914 posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Conséquences de la régulation budgétaire des crédits des DIREN
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
-
Question n° 20681 posée par Mme Annie David
Impact du budget 2006 sur les réserves naturelles nationales
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
-
Question n° 20741 posée par M. Jean-Noël Guérini
Budget affecté aux réserves naturelles
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
-
Question n° 21061 posée par M. Michel Sergent
Budget des réserves naturelles
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
-
Question n° 23880 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Classement des Albères au patrimoine de l'UNESCO et transformation en parc naturel euro-régional
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 24 trouvées
-
Question n° 23577 posée par Mme Yolande Boyer
Organisation de rave-parties sur des terrains situés en espaces naturels
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 14563 posée par M. Gérard Longuet
Conséquences du développement des centrales photovoltaïques sur le territoire des parcs naturels régionaux
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 15423 posée par M. Paul Raoult
Conséquences de la réforme territoriale sur les espaces naturels et sites français
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 15909 posée par M. Roland Courteau
Préservation et gestion durables des espaces naturels et des sites en France
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18822 posée par M. Serge Andreoni
Rave-parties en plaine de la Crau
La question est caduque
Pertinence