Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 46 trouvées

  1. Question n° 16798 posée par M. René Martin

    Montant et redistribution des mises investies dans des jeux de hasard

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00124 posée par M. Josselin de Rohan

    Situation des propriétaires de chevaux de galop

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01935 posée par M. Michel Sergent

    Modalités de répartition des gains impayés du PMU

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08388 posée par M. Alain Vasselle

    Modernisation des courses hippiques

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17447 posée par M. Michel Doublet

    Financement du fonds national des adductions d'eau

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

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