Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
682 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 636 trouvées
-
Question n° 13961 posée par M. Nicolas About
Avenir de l'Union européenne occidentale
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
-
Question n° 02174 posée par M. Paul Masson
Conditions de discussion sur les questions relevant de l'acquis de Schengen au Conseil des ministres de l'Union européenne
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 02175 posée par M. Paul Masson
Organisation des débats sur les acquis de Schengen au Parlement européen
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 02176 posée par M. Paul Masson
Coopération entre les Etats membres dans le domaine des acquis de Schengen et compétences des institutions européennes
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 02627 posée par M. Georges Gruillot
Programme culturel Ariane
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 46 trouvées
-
Question n° 11832 posée par M. Philippe Richert
Application de la résolution 520 de l'ONU concernant le Liban
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 22475 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Effectivité de l'accès à l'aide juridictionnelle dans l'Union européenne
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22918 posée par M. Louis Pinton
Règles relatives à l'étiquetage du miel
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 00251 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Effectivité de l'accès à l'aide juridictionnelle dans l'Union européenne
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 07110 posée par M. Jean-Michel Baylet
Règlementation européenne en matière de détachement des travailleurs
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence