Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

Question n° 0502G posée par M. Robert Bret

Contenu des directives européennes

Réponse du Secrétariat d'Etat aux Affaires étrangères

13/05/2005
Pertinence
Question n° 0618G posée par M. André Dulait

Hamas

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

03/02/2006
Pertinence
Question n° 22401 posée par Mme Christiane Demontès

Destruction du site archéologique de Djoulfa

Réponse du Ministère des affaires étrangères

23/03/2006
Pertinence
Question n° 22576 posée par Mme Christiane Demontès

Résolution du Parlement européen relative aux droits de l'homme au Cambodge, au Laos et au Vietnam

Réponse du Ministère des affaires étrangères

06/04/2006
Pertinence
Question n° 01889 posée par Mme Christiane Demontès

Situation inquiétante en Tchétchénie

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

20/09/2007
Pertinence