Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 08788 posée par M. Alain Fauconnier

    Dommages causés par la prolifération du grand cormoran sur les espèces piscicoles

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1016S posée par M. Alain Fauconnier

    Réintroduction des farines de viande dans l'alimentation animale

    Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16399 posée par M. Alain Fauconnier

    Situation de la filière apicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19590 posée par M. Alain Fauconnier

    Règlement européen sur l'étiquetage et l'information des consommateurs sur les denrées alimentaires

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20557 posée par M. Alain Fauconnier

    Délimitation des zones défavorisées dans le cadre de la réforme de la politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 16124 posée par M. Alain Fauconnier

    Congé maternité

    La question est caduque

    Pertinence Faible