Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 06098 posée par M. Pierre Croze

    Conséquences du marché unique sur les relations entre la France et l'Afrique

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06030 posée par M. Emmanuel Hamel

    Lutte contre le sida : création d'un fonds de solidarité thérapeutique

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23906 posée par M. Georges Mouly

    Aide aux pays producteurs de fèves de cacao

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 24820 posée par M. Jacques Legendre

    Composition du chocolat et pays producteurs de cacao

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 27972 posée par M. André Maman

    Position de la France en matière d'aide au développement

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 22411 posée par M. Emmanuel Hamel

    Demande alimentaire des pays d'Afrique subsaharienne

    La question est caduque

    Pertinence Faible