Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 09816 posée par Mme Marie-Madeleine Dieulangard

    Situation des objecteurs de conscience

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 13961 posée par M. Nicolas About

    Avenir de l'Union européenne occidentale

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16206 posée par M. Georges Gruillot

    Programme d'initiative communautaire Konver

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08197 posée par M. Georges Gruillot

    Restructuration des industries et de l'armement

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09291 posée par M. Louis Souvet

    Intégration de l'Union de l'Europe occidentale et de l'Union européenne

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0002E posée par M. Hubert Haenel

    Développement de la politique de sécurité et de défense commune et progression de l'Europe de la défense

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible