Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
155 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 145 trouvées
-
Question n° 02503 posée par M. Paul Girod
Heure de fermeture des bureaux de vote pour les élections européennes
Réponse du ministère : Collectivités locales
Pertinence
-
Question n° 0414S posée par M. André Vézinhet
Conséquences pour les caves coopératives viticoles du dysfonctionnement des procédures d'aides de l'Etat et du Fonds européen d'orientation et de garantie agricole
Réponse du ministère : Francophonie
Pertinence
-
Question n° 0493S posée par M. Jean-Claude Carle
Dégâts causés par la prolifération des cormorans
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
-
Question n° 0051S posée par M. Bernard Dussaut
Taux de TVA applicables à la restauration
Réponse du ministère : Commerce extérieur
Pertinence
-
Question n° 0052S posée par M. Gérard Fayolle
Taux de TVA applicables à la restauration
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
-
Question n° 0046S posée par M. Yann Gaillard
Organisation des sessions du Parlement européen
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 1603S posée par Mme Nathalie Goulet
Impartialité de la France comme coprésident du groupe Minsk
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0235S posée par Mme Catherine Procaccia
Contrôle de l'origine des médicaments importés en France
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0474S posée par Mme Catherine Troendlé
Médecine anthroposophique
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 0477S posée par Mme Françoise Cartron
Risques liés à l'emploi de certains matériaux dans les terrains de sport synthétiques
La question a été retirée
Pertinence