Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 00613 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    CEE: résolutions en faveur du développement de l'énergie nucléaire

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 13842 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Eventuelle modification de la loi électorale

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06647 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    CEE : suite donnée à la proposition de la Commission sur la TVA des PME

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08722 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Taux de radioactivité maximaux autorisés dans les aliments

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09574 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Initiatives envisagées dans le cadre de l'année européenne du cinéma

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26494 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Parlement européen: pouvoir de gestion

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 05034 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Développement de l'agriculture biologique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05010 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Composition et traitement de certaines cigarettes

    La question est caduque

    Pertinence Faible