Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 34 trouvées

Question n° 14781 posée par M. Roland Courteau

Départ en vacances des jeunes mineurs

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

05/08/2010
Pertinence
Question n° 15360 posée par M. Jean-Pierre Chevènement

Versement de la prestation de service « accueil de loisirs sans hébergement »

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

07/10/2010
Pertinence
Question n° 18731 posée par M. Alain Chatillon

Aide au départ en vacances

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

26/05/2011
Pertinence
Question n° 20431 posée par M. Roland Courteau

Départ en vacances des jeunes mineurs

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

20/10/2011
Pertinence
Question n° 15622 posée par M. Pascal Allizard

Situation des entreprises de loisirs en intérieur

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

23/04/2020
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 19443 posée par Mme Else Joseph

Situation délicate des associations et clubs bénévoles en raison du confinement

La question est caduque

10/12/2020
Pertinence
Question n° 22238 posée par M. Michel Savin

Mise en place du pass'sport

La question est caduque

15/04/2021
Pertinence
Question n° 24540 posée par Mme Laurence Garnier

Modalités d'accès au dispositif pass sport

La question est caduque

30/09/2021
Pertinence
Question n° 25019 posée par M. Laurent Somon

Sport et personnes en situation de handicap

La question est caduque

21/10/2021
Pertinence
Question n° 1017S posée par Mme Céline Brulin

Dispositif « pass'sport » et collectivités locales

En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

11/01/2024
Pertinence