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468 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 430 trouvées
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Question n° 06036 posée par M. Michel Crucis
Pays de la Loire: insuffisance des crédits d'aide ménagère
Réponse du ministère : Personnes âgées
Pertinence
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Question n° 07962 posée par M. Michel Crucis
Pays de la Loire: devenir des centres de formation pédagogique
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 00191 posée par M. Michel Chauty
Conséquences du quatrième accord multifibres
Réponse du ministère : Commerce extérieur
Pertinence
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Question n° 00946 posée par M. Marcel Vidal
Missions du fonds interministériel de développement et d'aménagement rural (FIDAR)
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 00947 posée par M. Marcel Vidal
Avenir de la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR)
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 38 trouvées
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Question n° 16442 posée par M. Michel Crucis
Situation de l'industrie textile et de l'habillement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24002 posée par M. Pierre Lacour
Prime d'aménagement du territoire de la façade atlantique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22235 posée par M. Serge Mathieu
Attribution par les collectivités locales de subventions aux établissements privés d'enseignement supérieur
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22456 posée par M. Emmanuel Hamel
Lycées multimédias
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18633 posée par M. Louis Moinard
Objectif quantifié national de l'hospitalisation privée en Pays de la Loire
La question est caduque
Pertinence