Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 55 trouvées

  1. Question n° 17438 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Ligne ferroviaire Quimper-Nantes-Bordeaux

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 16157 posée par M. Daniel Laurent

    Desserte ferroviaire de l'arc atlantique

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 08669 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Concept des petites cités de caractère

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte

  4. Question n° 06481 posée par M. Antoine Lefèvre

    Difficultés techniques d'établissement des certificats de décès au domicile du défunt

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 05994 posée par M. Michel Boutant

    Inquiétudes des personnels des douanes

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17144 posée par M. Didier Mandelli

    Ligne ferroviaire Nantes-La Rochelle-Bordeaux

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 24002 posée par M. Pierre Lacour

    Prime d'aménagement du territoire de la façade atlantique

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 16442 posée par M. Michel Crucis

    Situation de l'industrie textile et de l'habillement

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne