Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
-
Question n° 0215S posée par M. Thierry Cozic
Avenir des terrains délaissés de la ligne à grande vitesse Bretagne-pays de la Loire
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 1554S posée par M. Michel Canévet
Desserte ferroviaire de la Bretagne
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
-
Question n° 1028S posée par M. Daniel Laurent
Autoroute A 831 Fontenay-le-Comte - Rochefort
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 0113S posée par M. Philippe Paul
Schéma national des infrastructures de transport (SNIT)
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 0110S posée par M. Michel Doublet
LGV Sud Europe Atlantique et mesures compensatoires pour les communes
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence