Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 28 trouvées

  1. Question n° 0090S posée par M. François Autain

    Avenir de l'aéroport de Nantes

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13509 posée par M. Roland du Luart

    Situation de la filière volaille

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 26155 posée par M. Ambroise Dupont

    Mise en place du programme de surveillance actif de l'ESB

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12838 posée par M. François Autain

    Recherche viticole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16454 posée par M. André Vantomme

    Prolongement du "plan greffe"

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 1107S posée par M. Jean-Jacques Filleul

    Avenir de l'établissement français du sang Centre-Atlantique

    La question a été retirée

    Pertinence Faible